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système de participation (aux bénéfices)

См. также в других словарях:

  • participation — [ partisipasjɔ̃ ] n. f. • v. 1170; lat. participatio 1 ♦ Action de participer à qqch.; son résultat. « La démocratie est la participation à droit égal, à titre égal, à la délibération des lois et au gouvernement de la nation » (Lamartine). La… …   Encyclopédie Universelle

  • PARTICIPATION-INTÉRESSEMENT — L’intéressement et la participation des salariés aux fruits de l’expansion des entreprises sont nés de deux ordonnances datant du 7 janvier 1959 et du 17 août 1967. Ces textes ont fait l’objet d’une refonte par l’ordonnance du 21 octobre 1986… …   Encyclopédie Universelle

  • Système bancaire — Banque Agence de Serra Talhada (Permanbouc, Brésil) de Banco do Brasil …   Wikipédia en Français

  • Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …   Wikipédia en Français

  • Système de divertissement de Nintendo — Nintendo Entertainment System Pour les articles homonymes, voir NES (homonymie). Nintendo Entertainment System …   Wikipédia en Français

  • Système d'information de développement durable — Développement durable Schéma du développement durable : à la confluence de trois préoccupations, dites « les trois piliers du développement durable ». Le développement durable (ou développement soutenable, anglicisme tiré de… …   Wikipédia en Français

  • Système stalinien — Histoire de l URSS sous Staline L’URSS sous Staline (1927–1953) fut un État généralement considéré comme totalitaire, modelé par un dirigeant qui disposa du pouvoir absolu et se fit entourer d un intense culte de la personnalité. L’avènement… …   Wikipédia en Français

  • Système fiscal français — Droit fiscal en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… …   Wikipédia en Français

  • Système fiscal — Droit fiscal Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit, recouvrant l ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l… …   Wikipédia en Français

  • Société anonyme à participation ouvrière — En droit français, une société anonyme à participation ouvrière ou SAPO est une variété de société anonyme où coexistent deux types d actions : de classiques actions de capital d une part et des « actions de travail » d autre part… …   Wikipédia en Français

  • Crosne (Essonne) — Pour les articles homonymes, voir Crosne. 48° 42′ 59″ N 2° 27′ 29″ E …   Wikipédia en Français

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